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Détail d'un texte Sun Jul 18 09:27:01 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... ceux de matériel. Article R. 1142-53 La dotation globale prévue au septième alinéa de l'article L. 1142-23 est versée par la caisse primaire d'assurance maladie du lieu d'implantation de l'office, sous forme de versements mensuels, dans des con ... ... fins thérapeutiques tels qu'ils résultent des articles R. 1211-2 à R. 1211-10. Selon les cas, ces coûts sont facturés soit à l'établissement qui réalise la greffe ou l'implantation, soit à l'établissement ou organisme autorisé à conserver de la moelle osseuse, des tissus, des cellules ou des produits de thérapie gén ...

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ASSOCIÉS

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, associés Comptable En Ligne, Cabinet Comptabilité En Ligne Associationexpert comptable comptabilité en ligne conseils accès logiciel MON COMPTABLE EN LIGNE Cabinet d' Expertise Comptable associés 01 73 04 92 26 Nous rech......... ... culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits : la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : carottes navets ail oignons et échalotes poireaux et autres légumes alliacés autres légumes à racines ... ... opicaux et subtropicaux Comprend la culture de fruits tropicaux et subtropicaux : avocats bananes et plantains dattes figues mangues papayes ananas autres fruits tropicaux et subtropicaux Produits ASSOCIéS 01.22.11 Avocats 01.22.12 Bananes, bananes plantains et similaires 01.22.13 Dattes 01.22.14 Figues 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux 01.23Z ...

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Détail d'un texte Mon Jul 19 14:22:53 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... dent sans préjudice des dispositions relatives aux recherches biomédicales définies au titre II du présent livre et de celles relatives aux autorisations, aux conditions d'implantation de certaines activités de soins et aux conditions techniques de fonctionnement définies aux chapitres II, III et ... ... rnière phrase du premier alinéa, après le mot : « données », sont insérés les mots : «, quel qu'en soit le support, papier ou informatique, » ; 2° A la première phrase du deuxième alinéa, après le mot : « alinéa », sont insérés les mots : «, quel qu'en soit le support, papier ou informatique, » ; 3° A la deuxième phrase du deuxième a ...

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NACE Expert Comptable En Ligne Comptabilité En Ligne, Gestion Paye devis honoraires sur la France Entière. Vos données comptables disponibles en temps réel sur le Web VOTRE EXPERT COMPTABLE EN LIGNE 40590 devis depuis le 1er Août 2005 Fixe 01 73 04... ... épinards autres légumes à feuilles et à tiges la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits : la culture des légumes à racines, à bu ... ... 1.11 Raisin de table 01.21.12 Autre raisin, frais 01.22Z Culture de fruits tropicaux et subtropicaux Comprend la culture de fruits tropicaux et subtropicaux : avocats bananes et plantains dattes figues mangues papayes ananas autres fruits tropicaux et subtropicaux Produits associés 01.22.11 Avocats 01. ...

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Détail d'un texte Tue Mar 30 16:08:41 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... ional de praticien hospitalier de type I et II dans la spécialité épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique et informatique médicale organisé au titre de l'année 2002 et annulées par décision du Conseil d'Etat en date du 23 février 2004, les nominations prononcées en vertu de l'arrêté du 24 février 2003 fixant les liste ...

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