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67.52%d'ouvrages, de rapports et d'articles accessibles en texte intégral sur internet, réalisée par le Cedef sur le thème des finances publiquesBibliothèque en ligne - Finances publiques - CEDEF Menu accessibilité Aller à l'accueil Aller au men... ... iffres Édition 2010. Source : perfor
mance-publique.gouv Budget info - La Lettre de la direction du Budget Publication mensuelle dont l'objectif est de présenter l'actualité de la direction et ses grands chantiers. Source : perfor
mance-publique.gouv Le budget pluriannuel 2009-2011 Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, juin 2008 ... ... publique Source : budget.gouv Bulletin mensuel de l'Agence France Trésor Source : Agence France Trésor Circulaires budgétaires En ligne depuis l'année 1999. Source : perfor
mance-publique.gouv Les collectivités locales en chiffres Document récapitulant les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales, disponib ...
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66.54%d'ouvrages, de rapports et d'articles accessibles en texte intégral sur internet, réalisée par le Cedef, nouveautésBibliothèque en ligne : classement par titres de L à V - Rapports, livres et publications - CEDEF Menu accessibilité Aller... ... : Cepremap Lois et documents budgétaires Rubrique du forum de la perfor
mance donnant accès à l'ensemble des lois de finances et documents budgétaires annexés depuis la loi de finances de 1996. Source : perfor
mance-publique.gouv Les Lois de financement de la sécurité sociale Les LFSS détaillent les prévisions de recettes, les objectifs de dépenses par branch ... ... a des administrations publiques 2009 Nouvelle publication biennale de l’OCDE. Elle propose plus de 30 indicateurs décrivant les principaux éléments qui concourent à la perfor
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59.18%d'ouvrages, de rapports et d'articles accessibles en texte intégral sur internet, réalisée par le Cedef, nouveautésBibliothèque en ligne : classement par titres de A à I - Rapports, livres et publications - CEDEF Menu accessibilité Aller... ... ice, au meilleur coût. L’ensemble des audits de modernisation menés entre 2005 et 2007, ainsi que les rapports qui y sont associés, sont accessibles sur le Forum de la perfor
mance. Source : perfor
mance-publique.gouv L’ Auto-entrepreneur en 10 points Juin 2008. Présente le statut de l'auto-entrepre ... ... : perfor
mance-publique.gouv Bilan énergétique de la France pour 2007 Dossier de presse, Direction générale de l’Énergie et des Matières premières, Observatoire de l’Énergie, 2008. Source : developpement-durable.gouv.fr Bilan-évaluation du contrat d'objectifs et de moyens COM pour le développement et la modernisation de l'apprentissage : rapport ...
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46.70%des informations publiques des ministères économique et financier sur le thème des finances publiques et du budget de l'EtatRépertoire ministériel des informations publiques : Finances publiques - Budget de l'Etat - CEDEF Menu accessibili... ... ate de début de publication : 2006 Format : PDF Description : Collection de guides proposée sur le site de la Perfor
mance publique. On y trouve le guide de lecture des documents budgétaires par missions Bleus budgétaires et PAP, projets annuels de perfor
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43.01%Détail d'un texte Sun Jul 18 22:31:44 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... de perfor
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mances assignées au Titulaire au titre des prestations mises à sa charge par le Contrat notamment les Prestations d'exploitation ― maintenance , détaillées à l'Annexe 3 ; Organisme Technique ou OT : vise l'organisme technique dont la désignation est prévue à l'Article 10 et dont les missions sont précisées à ... ... ies du Réseau Déployé par RFF mis à sa disposition, des Objectifs de perfor
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mance publiq ... ... ons et programmes fixés aux administrations de l'État, il convient de consulter les documents budgétaires annexés au projet de loi de finances, disponible sur le Forum de la perfor
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