Résultats 1-10, 124 au total, 0.66 secondes, pour "diagnostic et conseil" en recherche semi-exacte. "et", sont des mots trop courts et ont été ignorés.
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100.00%Détail d'un texte Sun Jul 18 09:27:01 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... italier. Ce certificat peut indiquer la discipline dans laquelle devrait être admis l'intéressé sans mentionner le diagnostic de l'affection qui motive l'admission. Il est accompagné d'une lettre cachetée du médecin traitant ou du médecin de consultation adressée au médecin du service hospitalier donnant tous renseignements d'ordre médical utiles ... ... ce dernier pour le diagnostic et le traitement. Article R. 1112-12 En cas de refus d'admettre un malade qui remplit les conditions requises pour être admis, alors que les disponibilités en lits de l'établissement permettent de le recevoir, l'admission peut être prononcée par le directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation. Article R. 1112-13 ...
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Pertinence 20.15%Détail d'un texte Sat Jul 17 06:46:59 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... simplifier le droit, notamment ses articles 33, 35 et 36 ; Vu les avis de la Commission supérieure de codification en date du 9 juillet 2002 et du 13 février 2003 ; Vu l'avis du conseil général de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon en d ... ... ate du 13 novembre 2003 ; Vu l'avis du congrès de Nouvelle-Calédonie en date du 14 novembre 2003 ; Vu l'avis du conseil des ministres de la Polynésie française en date du 19 novembre 2003 ; Vu la saisine du conseil général de la collectivité territoriale de Mayotte en date du 7 octobre 2003 ; Vu la saisine du gouvernement de Nouvelle-Calédonie en dat ...
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Pertinence 19.23%Détail d'un code Mon Mar 29 14:10:34 CEST 2010 Accueil Les codes en vigueur Détail d'un code Détail d'un code Masquer le panneau de navigation Impr......... ... iques génétiques, identification génétique et recherche génétique Chapitre Ier : Principes généraux. Articles L1131-1 Ã L1131-7 Chapitre II : Profession de conseiller en génétique Articles L1132-1 Ã L1132-7 Chapitre III : Dispositions pénales. Articles L1133-1 Ã L1133-10 Titre IV : Réparation des conséquences des risques sanitaires Chapitre I ... ... : Directeur général. Article L1432-2 Sous-section 2 : Conseil de surveillance. Article L1432-3 Sous-section 3 : Conférence régionale de la santé et de l'autonomie. Article L1432-4 Section 2 : Régime financier des agences. Articles L1432-5 Ã L1432-8 Section 3 : Personnel des agences. Articles L1432-9 Ã L1432-12 Chapitre III ...
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