Résultats 1-10, 341 au total, 2.73 secondes, pour "eure et loir" en recherche floue. "et", sont des mots trop courts et ont été ignorés.
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100.00%Détail d'un code Wed May 05 00:08:04 CEST 2010 Accueil Les codes en vigueur Détail d'un code Détail d'un code Masquer le panneau de navigation - Im......... ... Travaux d'installation d'ouvrages de production d'électricité à partir de l'énergie solaire installés sur le sol dont la puissance crête est supérieure à deux cent cinquante kilowatts 3° Supprimé 4° Défrichements mentionnés aux articles L. 311-1 bois des particuliers et L. 312-1 bois des collectivités et de certaines personnes morales du code ... ... ranchement située sur la propriété du maître de l'ouvrage sur une longueur supérieure ou égale à 5 kilomètres. -Travaux d'un montant supérieur à 1 900 000 euros portant sur la création d'une gare de voyageurs, de marchandises ou de transit ou sur l'extension de son emprise. -Travaux de construction, de reconstruction ou de modification des caract ...
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Pertinence 90.49%, associés Comptable En Ligne, Cabinet Comptabilité En Ligne Associationexpert comptable comptabilité en ligne conseils accès logiciel MON COMPTABLE EN LIGNE Cabinet d' Expertise Comptable associés 01 73 04 92 26 Nous rech......... ... aux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des m ... ... de soutien à la pêche 03.00.72 Services de soutien à l'aquaculture 03.12Z Pêche en eau douce Comprend la pêche à des fins commerciales en eaux intérieures la capture de crustacés et de mollusques d'eau douce la capture d'animaux aquatiques d'eau douce la récolte de produits d'eau douce Ne comprend pas la transformation des poissons, des crustacés et des mol ...
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Pertinence 86.00%Détail d'un texte Thu Jul 15 05:42:14 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... rat de travail à durée déterminée, les salariés titulaires d'un contrat de travail intermittent, les salariés mis à la disposition de l'entreprise par une entreprise extérieure, y compris les salariés temporaires, sont pris en compte dans l'effectif de l'entreprise à due proportion de leur temps de présence au cours ... ... des douze mois précédents. Toutefois, les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et les salariés mis à disposition par une entreprise extérieure, y compris les salariés temporaires, sont exclus du décompte des effectifs lorsqu'ils remplacent un salarié absent ou dont le contrat de travail est suspendu, notamment du fait d ...
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Pertinence 64.14%Détail d'un texte Sun Jul 18 13:29:47 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... la liste des banques antérieurement à l'entrée en vigueur de la présente loi, devront mettre leur statut en conformité avec la loi dans les dix-huit mois de son entrée en vigueur. Article 98 En savoir plus sur cet article... Modifié par Loi n°96-597 du 2 juillet 1996 - art. 10 JORF 4 juillet 1996 Dans les trois mois de l'entrée en vigueur de la ... ... pplication, par des décrets en Conseil d'Etat pris après avis de la commission supérieure chargée d'étudier la codification et la simplification des textes législatifs et réglementaires. Ces décrets apporteront aux textes en vigueur les adaptations de formes rendues nécessaires par le travail de codification à l'exclusion de toute modification de ...
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