Résultats 1-10, 156 au total, 1.37 secondes, pour "la porta" en recherche floue. "la", sont des mots trop courts et ont été ignorés.
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100.00%Détail d'un texte Sun Jul 18 09:27:01 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... R. 1123-17 Le comité communique tout avis défavorable donné à un projet de recherche au ministre chargé de la santé. Toutefois, lorsqu'il s'agit d'une recherche biomédicale portant sur des produits mentionnés à l'article L. 5311-1, le c ... ... biomédicale sur l'être humain, le promoteur de cette recherche déclare son intention au ministre chargé de la santé. Toutefois, lorsqu'il s'agit d'une recherche biomédicale portant sur des produits mentionnés à l'article L. 5311-1, le promoteur déclare son intention au directeur général de l'Agence française de s ...
ASSOCIÉS
Pertinence 93.36%, associés Comptable En Ligne, Cabinet Comptabilité En Ligne Associationexpert comptable comptabilité en ligne conseils accès logiciel MON COMPTABLE EN LIGNE Cabinet d' Expertise Comptable associés 01 73 04 92 26 Nous rech......... ... à base de pâtes la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière Ne comprend pas la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients cf. sous-classe ad hoc de la division 10 la fabrication de charcuteries cf. 10.13A la fabrication artisanale de préparations périssables vendu ... ... 'autres articles en cuir cf. 95.23Z Produits ASSOCIéS 15.20.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, ...
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Pertinence 88.48%Détail d'un texte Thu Jul 15 05:42:14 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... licables à la retraite ; 9° Articles L. 1238-2 à L. 1238-5 portant dispositions pénales. Article L. 1223-5 Un accord collectif de branche ou d'entreprise détermine les contrats de travail conclus pour la réalisation d'une mission à l'exportation accomplie en majeure partie hors du territoire national, dont la rupture à l'initiative de l'employeur à ... ... se aux dispositions relatives au licenciement économique. Article L. 1223-6 L'accord collectif de branche ou d'entreprise prévoyant la mise en place du contrat de mission à l'exportation fixe notamment : 1° Les catégories de salariés concernés ; 2° La nature des missions à l'exportation concernées ainsi que leur ...
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Comprend
Pertinence 56.93%, comprend Comptable En Ligne, Cabinet Comptabilité En Ligne expert comptable comptabilité en ligne conseils accès logiciel MON COMPTABLE EN LIGNE Cabinet d' Expertise Comptable comprend 01 73 04 92 26 Nous rech......... ... de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients cf. sous-classe ad hoc de la division 10 la fabrication de charcuteries cf. 10.13A la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail cf. 10.13B la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes cf. 10.39 ... ... en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport 15.20.13 Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille d ...
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Pertinence 56.93%Détail d'un code Mon May 03 07:47:21 CEST 2010 Accueil Les codes en vigueur Détail d'un code Détail d'un code Masquer le panneau de navigation - Im......... ... au dénouement de celui-ci, à condition que les opérations dont la compensation est envisagée figurent sur le document prévu au 3° ; 2° bis Le profit sur un contrat à terme portant sur des devises et ayant pour seul objet la couverture du risque de change ... ... te ou indirecte, de contrats à terme d'instruments financiers, de valeurs mobilières, de devises, de titres de créances négociables, de prêts ou d'emprunts ou d'un engagement portant sur ces éléments. Des positions sont qualifiées de symétriques si leurs valeurs ou leurs rendements su ...
