Résultats 1-10, 177 au total, 0.17 secondes, pour "qu est ce qu une remise" en recherche floue. "ce", "est", "qu", "une", sont des mots trop courts et été ignorés.
Remises gracieuses accordÉes par les comptables publics
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100.00%NOTE DE SERVICE N° 05-059-A7-B2 du 1 er décembre 2005 NOR : BUD R 05 00059 N Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique REMISES GRA......... ... NOTE DE SERVICE N° 05-059-A7-B2 du 1 er décembre 2005 NOR : BUD R 05 00059 N Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique REMISES GRACIEUSES ACCORDÉES PAR LES COMPTABLES PUBLICS ANALYSE Contentieux juridictionnel relatif à un refus d'octroi de remise gracieuse. Lettre dépersonnalisée. Date d'application : 08/11/2005 MOTS-CLÉS RECOUVREMENT ; ... ... PRODUITS DIVERS ; COMPTABLE PUBLIC ; REMISE GRACIEUSE ; REJET ; EXCèS DE POUVOIR DOCUMENTS à ANNOTER Néant DOCUMENTS à ABROGER Néant DESTINATAIRES POUR APPLICATION ACT RGP PGT TPGR TPG DOM TGAP TGCST TGE TOM DIRECTION GÉNÉRALE DE LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE 7 ème Sous-direction - Bureau 7C La présente note de service a pour objet de porter à la connaissance ...
REMISE
Pertinence 73.60%, remise Expert-comptable En Ligne Comptabilite En Ligne, Gestion Paie devis honoraires sur la France Entière. Vos données comptables disponibles en temps réel sur le Web Profession Libérale BNC VOTRE EXPERT COMPTABLE EN LIGNE BNC 4464 devis depuis... ... VOTRE EXPERT COMPTABLE EN LIGNE BNC 4464 devis depuis le 1er Août 2005 Fixe 01 73 04 92 26 remise, Services disponibles à Montélimar cabinet comptable comptabilite en ligne gestion de la paie expertise conseil support du cabinet Nom : Tél : Je souhaite être contacté par un conseiller comptable PREFERENCES DE RAPPEL Lundi 8 Novembre 09 10 11 12 13 14 15 16 17 ... ... ent, platine, iridium, rhodium, - la production d'alliages de métaux précieux - l'affinage des métaux précieux bruts : or, argent, platine, - la REMISE au titre des métaux précieux recyclés - la production de demi-produits en métaux précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux - la transformation de plaques ou lingots d'or en feuilles d'or pur 452N Con ...
www.expert-comptable-en-ligne.com/expert-comptable/secteurs-activites.php?q=remise
Détail d'un texte
Pertinence 61.24%Détail d'un texte Sun Jul 18 09:27:01 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... geur communication des informations demandées, soit par consultation sur place, avec, le cas échéant, remise de copies de documents, soit par l'envoi de copies des documents. Les frais de délivrance de ces copies sont laissés à la charge du demandeur dans les conditions fixées par l'article L. 1111-7. Dans le cas d'une demande de consultation sur plac ... ... à cet effet par la conférence médicale. A la fin de chaque séjour hospitalier, copie des informations concernant les éléments utiles à la continuité des soins est remise directement au patient au moment de sa sortie ou, si le patient en fait la demande, au praticien que lui-même ou la personne ayant l'aut ...
Recherche mot: 'prix' page 4 mesr : enseignementsup recherche.gouv.fr
Pertinence 57.74%Recherche - mot: 'prix' - page 4 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr Aller au contenu Aller au moteur de recherche Accéder au plan du site www.......... ... sera un... Date : 15/09/2009 Accueil Europe et International Coopération universitaire et scientifique Europe Prix scientifique franco-néerlandais Descartes Huygens 2009 Remise des prix du concours international d'idées de l'OIN de Saclay Valérie Pécresse a participé, au Collège de France, à la remise des prix aux lauréats du concours international ... ... «urbanisme et... Date : 26/11/2007 Accueil Tous les discours Remise des prix du concours international d'idées de l'OIN de Saclay Remise du prix 'Avenirs d'Outre-Mer' le 12 décembre 2007 Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a le plaisir de vous convier à la Remise du prix Avenirs d'Outre-Mer en présence... Date : ...
Recherche mot: 'qualité' page 14 mesr : enseignementsup recherche.gouv.fr
Pertinence 57.74%Recherche - mot: 'qualité' - page 14 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr Aller au contenu Aller au moteur de recherche Accéder au plan du site .........
Recherche mot: 'prix' page 4 mesr : enseignementsup recherche.gouv.fr
Pertinence 57.74%Recherche - mot: 'prix' - page 4 - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr Aller au contenu Aller au moteur de recherche Accéder au plan du site www.......... ... sera un... Date : 15/09/2009 Accueil Europe et International Coopération universitaire et scientifique Europe Prix scientifique franco-néerlandais Descartes Huygens 2009 Remise des prix du concours international d'idées de l'OIN de Saclay Valérie Pécresse a participé, au Collège de France, à la remise des prix aux lauréats du concours international ... ... «urbanisme et... Date : 26/11/2007 Accueil Tous les discours Remise des prix du concours international d'idées de l'OIN de Saclay Remise du prix 'Avenirs d'Outre-Mer' le 12 décembre 2007 Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a le plaisir de vous convier à la Remise du prix Avenirs d'Outre-Mer en présence... Date : ...
Détail d'un article de texte
Pertinence 56.52%Détail d'un article de texte Fri Apr 30 16:52:28 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un article Détail d'un artic......... ... 8 Fournisseurs - Factures non parvenues. 409 Fournisseurs débiteurs. 4091 Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes. 4097 Fournisseurs, autres avoirs. 4098 Rabais, remises, ristournes à obtenir et au ... ... rgés. 41918 Autres avances. 419181 Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France. 419188 Autres. 4197 Clients, autres avoirs. 4198 Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir. 42. Personnel et comptes rattachés 421 Personnel - Rémunérations dues. 424 Honoraires médicaux. 424 ...
Détail d'un article de texte
Pertinence 56.52%Détail d'un article de texte Fri Apr 30 23:28:23 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un article Détail d'un artic......... ... rs. 4098 Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus. 41. Redevables et comptes rattachés 411 Redevables - Amiable. 4111 Hospitalisés et consultants part du malade . 4112 Caisse d'assurance maladie désignée en l'application de l' article L 174-2 du CSS caisse pivot . 41121 Caisse pivot. 41122 Caisse pivot - Montants restant ... ... rgés. 41918 Autres avances. 419181 Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France. 419188 Autres. 4197 Clients, autres avoirs. 4198 Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir. 42. Personnel et comptes rattachés 421 Personnel ...
Economie.gouv.fr : communiqués de presse Économie, finances
Pertinence 51.37%site du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : communiqués de presse, économie, finances, budget, impôtseconomie.gouv.fr : Communiqués de presse Économie, finances Menu accessibilité Aller à l’accueil Aller au menu Aller au... ... ves touristiques 19 décembre 2008 : Remise du rapport 2008 sur les délais de paiement à Hervé Novelli - invitation presse 19 décembre 2008 : Conclusion d'un accord en vue de l'entrée de Dassault Aviation au capital de Thales 19 décembre 2008 : Déclaration commune de la présidence du Conseil Ecofin et de la Commission sur l'octroi d'une aide financière de mo ... ... la cession par l'État de 8% du capital d'Aéroports de Paris pour sceller l'alliance de ce dernier avec Schiphol Group, le gestionnaire de l'aéroport d'Amsterdam 21 octobre 2008 : Remise des prix du 1er concours «Les Étoiles du tourisme» - Mercredi 29 octobre 2008 21 octobre 2008 : L'en ...
Minefi : communiqués de presse Économie, finances
Pertinence 51.37%site du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : communiqués de presse, économie, finances, budget, impôts Menu accessibilité Aller à l'accueil Aller au menu Aller au contenu Aller à la page sur accessibilité Plan du site minefi.gou... ... embre 2008 : Remise du rapport 2008 sur les délais de paiement à Hervé Novelli - invitation presse 19 décembre 2008 : Conclusion d'un accord en vue de l'entrée de Dassault Aviation au capital de Thales 19 décembre 2008 : Déclaration commune de la présidence du Conseil Ecofin et de la Commission sur l'octroi d'une aide financière de moyen terme à la Lettonie ... ... la cession par l'État de 8% du capital d'Aéroports de Paris pour sceller l'alliance de ce dernier avec Schiphol Group, le gestionnaire de l'aéroport d'Amsterdam 21 octobre 2008 : Remise des prix du 1er concours «Les Étoiles du tourisme» - Mercredi 29 octobre 2008 21 octobre 2008 : L'ensemble du plan de soutie ...
