Résultats 1-10, 278 au total, 2.45 secondes, pour "qu est ce que la garantie et le financement des investissements des filiales a etranger" en recherche floue. "a", "ce", "des", "est", "et", "l", "le", "qu", "que", sont des mots trop courts et été ignorés.
Trésor e2
Pertinence 
100.00%mercredi 23 août 2000 Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'ar......... ... t les orientations pour 2000/2001. 1.3.1 – Transparence, responsabilité et légitimité du Fonds . 1.3.2 – Rôle du Fonds dans la lutte contre la pauvreté , et plus largement dans le financement du développement. 1.3.3 – La réforme des facilités du Fonds . 1.3.4 – La prévention et la gestion des crises. L' ... ... nale de reconstruction et de développement 2.1.2 – L'Association Internationale de Développement AID 2.1.3 – La Société Financière Internationale 2.1.4 – L'Agence Multilatérale de Garantie des Investissements MIGA 2.1 ...
Trésor e2
Pertinence 100.00%mercredi 23 août 2000 Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'ar......... ... t les orientations pour 2000/2001. 1.3.1 – Transparence, responsabilité et légitimité du Fonds . 1.3.2 – Rôle du Fonds dans la lutte contre la pauvreté , et plus largement dans le financement du développement. 1.3.3 – La réforme des facilités du Fonds . 1.3.4 – La prévention et la gestion des crises. L' ... ... nale de reconstruction et de développement 2.1.2 – L'Association Internationale de Développement AID 2.1.3 – La Société Financière Internationale 2.1.4 – L'Agence Multilatérale de Garantie des Investissements MIGA 2.1 ...
Détail d'un texte
Pertinence 92.50%Détail d'un texte Thu Jul 15 05:42:14 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... s éventuelles sanctions encourues et des garanties procédurales prévues en faveur de la victime. Article L. 1153-1 Les agissements de harcèlement de toute personne dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle à son profit ou au profit d'un tiers sont interdits. Article L. 1153-2 Aucun salarié, aucun candidat à un recrutement, à un stage ou ... ... 'effectif de l'entreprise ; 4° Les garanties en termes de formation pour les salariés concernés ; 5° Les mesures indispensables au reclassement des salariés. S'il s'agit d'un accord collectif de branche, il fixe également la taille et le type d'entreprises concernées. Article L. 1223-7 Les dispositions en matière de protection sociale de la branche ...
Détail d'un texte
Pertinence 75.74%Détail d'un texte Sun Jul 18 22:31:44 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... ferré de France et la société SYNERAIL pour la conception, la construction, le déploiement, l'exploitation, la maintenance et le financement du réseau de télécommunications mobiles GSM-R NOR: DEVT0907974D Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en ... ... la conception, la construction, le déploiement, l'exploitation, la maintenance et le financement du réseau de télécommunications mobiles GSM-R. Article 2 Un exemplaire du contrat de partenariat et de ses annexes est annexé au présent décret 1 . Article 3 Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la m ...
Économie direction générale du trésor direction générale du trésor et de la politique économique ...
Pertinence 74.83%Menu accessibilité Aller à l'accueil Aller au menu Aller au contenu Aller à la page d'aide Plan du site Direction générale du Trésor Le ministère de l......... ... avis au Journal officiel. Lire la suite 23 décembre 2009 – Parution du bulletin mensuel de l'Agence France Trésor de décembre 2009 Au titre de l'année 2010, le programme de financement à moyen et long terme net des rachats s'élève à 188 milliards d'euros. Ce montant ... ... le financement lié à l'Emprunt National destiné à investir dans des projets d'avenir. Le bulletin n 235 de l'AFT 23 décembre 2009 – Données transmises à l'Observatoire de l'épargne réglementée par les établissements de crédit Les informations mentionnées à l'arrêté du 17 décembre 2009 paru au Journal officiel de ce jour, sont collectées par la Banque ...
Associés
Pertinence 71.75%, associés Comptable En Ligne, Cabinet Comptabilité En Ligne Associationexpert comptable comptabilité en ligne conseils accès logiciel MON COMPTABLE EN LIGNE Cabinet d' Expertise Comptable associés 01 73 04 92 26 Nous rech......... ... g Comprend Comprend les activités des sociétés holding, c'est-à-dire des entités qui détiennent les actifs possèdent le contrôle des fonds propres d'un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d'être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans le ... ... mes prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc. et fournissant les types de services suivants : octroi de crédit à la consommation financement des échanges internationaux offre de financement à long terme à l'industrie prêt d'argent en dehors du système bancaire octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts les ...
. _republique franÇaise
Pertinence 69.73%Accueil L'Europe et le monde Opérations monétaires Rapport sur la taxation des opérations de change mardi 22 août 2000 Rapport présenté au Parlement e......... ... , indirectement, les flux d’investissements réels, sape l’intégrité et l’équité des structures fiscales, décourage le respect des dispositions fiscales pour tous les contribuables, remodèle le niveau et le dosage souhaités des impôts et des dépenses publiques, transfère indûment une partie de la charge fiscale vers des bases d’imposition moins mobiles, notam ... ... r limiter les distorsions introduites par la concurrence fiscale dommageable dans les décisions d’investissement et de financement et leurs conséquences pour la matière imposable au niveau national, et soumettre un rapport en 1998 . Le Sommet du G 7 de Lyon en 1996 notait que la mondialisation crée de nouveaux défis dans le domaine de la fiscalité. Le ...
. _republique franÇaise
Pertinence 69.73%Accueil L'Europe et le monde Opérations monétaires Rapport sur la taxation des opérations de change mardi 22 août 2000 Rapport présenté au Parlement e......... ... , indirectement, les flux d’investissements réels, sape l’intégrité et l’équité des structures fiscales, décourage le respect des dispositions fiscales pour tous les contribuables, remodèle le niveau et le dosage souhaités des impôts et des dépenses publiques, transfère indûment une partie de la charge fiscale vers des bases d’imposition moins mobiles, notam ... ... r limiter les distorsions introduites par la concurrence fiscale dommageable dans les décisions d’investissement et de financement et leurs conséquences pour la matière imposable au niveau national, et soumettre un rapport en 1998 . Le Sommet du G 7 de Lyon en 1996 notait que la mondialisation crée de nouveaux défis dans le domaine de la fiscalité. Le ...
Comment s'implanter au canada ? apce, agence pour la création d'entreprises, création d'entreprise,...
Pertinence 68.53%l'APCE, agence pour la création d'entreprises, création d'entreprise, créer sa société,l'auto-entrepreneur, autoentrepreneur, auto-entrepreneur, auto entrepreneur, lautoentrepreneur, reprise d'entreprise, conseil pour la création, reprendre une entr... ... vous permet d'écouter le texte sélectionné nécessite l'utilisation de JavaScript. Créer à l'étranger /pid314/creer-a-l-etranger.html Comment s'implanter au Canada ? Ce document s'adresse aux entrepreneurs souhaitant se mettre à leur compte au Canada et aux petites entreprises ayant des projets de développement dans ce pays. Il a pour but de mettre ... ... tions très pratiques et de recenser les structures d'appui dans les différents domaines tels que les démarches administratives lors de la création d'une entreprise, les sources de financements, l'information règlementaire et fiscale, etc ... Le Canada comprend deux territoires Territoire du Yukon et Territoire Nord-Oues ...
Détail d'un texte
Pertinence 64.56%Détail d'un texte Mon Jul 19 11:53:19 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... 2000-1223 2000-12-14 art. 4 JORF 16 décembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2001 Les membres du directoire du fonds de garantie ont accès à l'ensemble des documents comptables et financiers et aux rapports des commissaires aux comptes de l'établissement pour lequel l'intervention du fonds de garantie est sollicitée par la Commission bancaire conformém ... ... de France et qui relèvent d'un système de garantie de leur pays d'origine ne peuvent excéder le niveau et l'étendue maximum de la couverture proposée par le système de garantie correspondant en vigueur en France. Article 100-2 En savoir plus sur cet article... Créé par Loi n°96-597 du 2 juillet 1996 - art. 100 JORF 4 juillet 1996 Les établissement ...
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