Quels sont les statuts possibles pour un vendeur a domicile

ASSOCIÉS

  Pertinence 100.00%
, associés Comptable En Ligne, Cabinet Comptabilité En Ligne Associationexpert comptable comptabilité en ligne conseils accès logiciel MON COMPTABLE EN LIGNE Cabinet d' Expertise Comptable associés 01 73 04 92 26 Nous rech......... ... Produits ASSOCIéS 46.90.10 Commerce de gros non spécialisé 47.11A Commerce de détail de produits surgelés Comprend le commerce de détail, en magasin ou par livraison à domicile, de tous produits alimentaires surgelés ou congelés Produits ASSOCIéS 47.00.11 Commerce de détail de fr ... ... non alimentaires nca 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion 47.99A Vente à domicile Comprend le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits ...

---

LES

  Pertinence 78.56%
, les Comptable En Ligne, Cabinet Comptabilité En Ligne Associationexpert comptable comptabilité en ligne conseils accès logiciel MON COMPTABLE EN LIGNE Cabinet d' Expertise Comptable les 01 73 04 92 26 Nous rechercho......... ... non alimentaires nca 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion 47.99A Vente à domicile Comprend le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types ... ... ers ou usines le garde-meub LES la livraison de meub LES et équipements ménagers avec déballage ou installation quel que soit le destinataire particuliers, entreprises, revendeurs, etc. Produits associés 49.42.11 Services de déménagement pour particuliers 49.42.19 Autres services de déménagement 50.20Z Transports maritimes et côtiers de fret Comprend le tran ...

---

CODES NACE

  Pertinence 73.98%
NACE Expert Comptable En Ligne Comptabilité En Ligne, Gestion Paye devis honoraires sur la France Entière. Vos données comptables disponibles en temps réel sur le Web VOTRE EXPERT COMPTABLE EN LIGNE 40590 devis depuis le 1er Août 2005 Fixe 01 73 04... ... ommerce de détail, en magasin ou par livraison à domicile, de tous PRODUITS alimentaires surgelés ou congelés Produits associés 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves 47.00.13 Commerce de détail de viandes 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande 47.00.15 Commerce d ... ... d'autres biens d'occasion 47.99A Vente à domicile Comprend le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de PRODUITS exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes : vente directe ou démarcheurs, etc. la vente directe de combustibles mazout, bois de chauffage, etc. livrés chez le client Produit ...

---

Codes nace

  Pertinence 73.98%
NACE Expert Comptable En Ligne Comptabilité En Ligne, Gestion Paye devis honoraires sur la France Entière. Vos données comptables disponibles en temps réel sur le Web VOTRE EXPERT COMPTABLE EN LIGNE 40590 devis depuis le 1er Août 2005 Fixe 01 73 04... ... , en magasin ou par livraison à domicile, de tous produits alimentaires surgelés ou congelés Produits ASSOCIéS 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves 47.00.13 Commerce de détail de viandes 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 Commerce de détail de poiss ... ... iens d'occasion 47.99A Vente à domicile Comprend le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes : vente directe ou démarcheurs, etc. la vente directe de combustibles mazout, bois de chauffage, etc. livrés chez le client Produits ASSOCIéS 47.00. ...

---

Codes nace

  Pertinence 73.98%
NACE Expert Comptable En Ligne Comptabilité En Ligne, Gestion Paye devis honoraires sur la France Entière. Vos données comptables disponibles en temps réel sur le Web VOTRE EXPERT COMPTABLE EN LIGNE 40590 devis depuis le 1er Août 2005 Fixe 01 73 04... ... de détail de livres d'occasion 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion 47.99A Vente à domicile Comprend le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes : vente directe ou démarcheurs, etc. la vente directe de combustibles mazout, ... ... eaux, ateliers ou usines le garde-meubles la livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installation quel que soit le destinataire particuliers, entreprises, revendeurs, etc. Produits associés 49.42.11 Services de déménagement pour particuliers 49.42.19 Autres services de déménagement 49.50Z Transports par conduites Comp ...

---

Produits

  Pertinence 73.98%
, produits Comptable En Ligne, Cabinet Comptabilité En Ligne Associationexpert comptable comptabilité en ligne conseils accès logiciel MON COMPTABLE EN LIGNE Cabinet d' Expertise Comptable produits 01 73 04 92 26 Nous rech......... ... Produits associés 46.90.10 Commerce de gros non spécialisé 47.11A Commerce de détail de PRODUITS surgelés Comprend le commerce de détail, en magasin ou par livraison à domicile, de tous PRODUITS alimentaires surgelés ou congelés Produits associés 4 ... ... non alimentaires nca 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion 47.99A Vente à domicile Comprend le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de tr ...

---

Détail d'un texte

  Pertinence 64.90%
Détail d'un texte Thu Aug 12 17:29:29 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... rédigé : « Art.L. 664-8.-Le premier acheteur de boissons alcooliques passibles des droits de circulation prévus à l' article 438 du code général des impôts doit verser au vendeur ou à son subrogé, dans un délai de dix jours francs suivant la conclusion du contrat de vente, un acompte représentant au ... ... instituées par la loi du 12 avril 1941 portant création d'un comité interprofessionnel du vin de Champagne. « Lorsque l'acheteur ne verse pas l'acompte auquel il est tenu, le vendeur peut demander au président du tribunal compétent statuant en la forme des référés de lui adresser une ...

---

Produits

  Pertinence 60.40%
, produits Comptable En Ligne, Cabinet Comptabilité En Ligne expert comptable comptabilité en ligne conseils accès logiciel MON COMPTABLE EN LIGNE Cabinet d' Expertise Comptable produits 01 73 04 92 26 Nous rech......... ... 47.11A Commerce de détail de PRODUITS surgelés Comprend le commerce de détail, en magasin ou par livraison à domicile, de tous PRODUITS alimentaires surgelés ou congelés Produits associés 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves 47.00.13 Commerce de détail de viandes 47.00.14 Co ... ... .92 Commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion 47.99A Vente à domicile Comprend le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de PRODUITS exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes : vente directe ou démarcheurs, etc. la vente directe de combustib ...

---

Détail d'un texte

  Pertinence 55.47%
Détail d'un texte Sun Jul 18 09:27:01 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... sion de la sortie ; b La prescription de sortie et les doubles d'ordonnance de sortie ; c Les modalités de sortie domicile, autres structures ; d La fiche de liaison infirmière ; 3° Les informations mentionnant qu'elles ont été recueillies auprès de tiers n'intervenant pas dans la prise en charge thérapeutique ou concernant de tels tiers. Sont seules ... ... ion est prononcée sous réserve qu'il n'existe pas de lits vacants dans un centre maternel du département ou dans ceux avec lesquels le département a passé convention. Le directeur informe de cette admission le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales. 3. Militaires Article R. 1112-29 Si le directeur est appelé à prononcer l'admiss ...

---

Détail d'un texte

  Pertinence 52.20%
Détail d'un texte Thu Jul 15 05:42:14 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... prise sont calculés conformément aux dispositions suivantes : 1° Les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein et les travailleurs à domicile sont pris intégralement en compte dans l'effectif de l'entreprise ; 2° Les ... ... interdiction est applicable pour toute forme de publicité relative à une embauche et quels que soient les caractères du contrat de travail envisagé ; 2° Refuser d'embaucher une personne, prononcer une mutation, résilier ou refuser de renouveler le contrat de travail d'un salarié en considération du sexe, de la situation de famille ou de la grossesse ...

---