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Bibliothèque en ligne : classement par titres de L à V - Rapports, livres et publications - CEDEF

  Pertinence 100.00%
d'ouvrages, de rapports et d'articles accessibles en texte intégral sur internet, réalisée par le Cedef, nouveautésBibliothèque en ligne : classement par titres de L à V - Rapports, livres et publications - CEDEF Menu accessibilité Aller... ... ndustrie, juridictionnel, environnement... . Source : Direction des Affaires juridiques La Lettre de la DGCIS Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Destinée aux entreprises et à l’ensemble des acteurs industriels, la lettre contribue à faire connaître les missions de cette direction et présente ses différentes actions. ... ... Source : industrie.gouv La Lettre de la réforme budgétaire Lancée en 2002 pour accompagner la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances LOLF , cette lettre s'est interrompue en décembre 2005. Tous les numéros sont téléchargeables. Source : bercy.gouv La Lettre de l'OEAP Outil de communication proposant des éléments ... ... des résultats chiffrés et des précisions sur les travaux et la vie de l’Observatoire économique de l'achat public. Source : economie.gouv La Lettre de l'OFCE La lettre analyse environ une fois par mois des sujets d’actualité ou des thèmes conjoncturels. Source : Observatoire français des conjonctures économiques Lettre d'information de Tracfin L ... ... législative, institutionnelle et internationale de la lutte antiblanchiment et présente les typologies et tendances repérées dans le travail quotidien des agents de Tracfin. Source : tracfin.bercy.gouv La Lettre du CEPII Publication mens ...

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Bibliothèque en ligne : classement par titres de A à I - Rapports, livres et publications - CEDEF

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d'ouvrages, de rapports et d'articles accessibles en texte intégral sur internet, réalisée par le Cedef, nouveautésBibliothèque en ligne : classement par titres de A à I - Rapports, livres et publications - CEDEF Menu accessibilité Aller... ... gations concernant les choix opérés par les Français en matière de tourisme, dans un contexte de forte crise économique. Source : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie à armes égales : rapport au Premier ministre Bernard Carayon, 2006 Rapport consacré aux moyens de renforcer la compétitivité des entreprises françaises dans ... ... le monde contexte international, importance des normes internationales et de l'intelligence économique etc. . Source : La Documentation française L’ Accès des PME aux marchés publics : rapport au Président de la République Lionel Stoléru, décembre 2007. Rapport visant à émettre des propositions d’actions pour permettre aux PME d’accéder plu ... ... s largement aux marchés publics, conforter leur chiffre d’affaires et acquérir une plus grande notoriété internationale. Source : mission.pme.gouv.fr Accès des PME innovantes aux marchés publics 14 mars 2007 Rapport rédigé à la demande du ministre des PME, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions libérales rappel du contexte économique, des frei ... ... ns qui limitent l'accès de ces entreprises à la commande publique, puis propositions formulées par le Comité Richelieu . Source : Comité Richelieu Achats en ligne : suivez le guide Forum des droits sur l'internet, édition 2009. Brochure pratique qui présente les informations essentielles sur les achats et commandes en ligne que peut-on acheter, sur quels sit ...

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Détail d'un texte

  Pertinence 61.20%
Détail d'un texte Sun Jul 18 09:27:01 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... e les dispositions concernant les personnes dépourvues de ressources suffisantes. S'il s'agit d'un militaire, l'inhumation est effectuée en accord avec l'autorité militaire compétente. Article R. 1112-76 Lorsqu'un prélèvement d'organe est fait à l'hôpital dans un but thérapeutique, le conseil d'administration peut décider que tout ou partie des fra ... ... isionnel des recettes et des dépenses, les décisions modificatives, le compte financier et l'affectation des résultats ; 3° Les orientations générales de la politique des ressources humaines ; 4° Les contrats d'objectifs et de moyens passés entre l'établissement et l'Etat ; 5° Les emprunts et encour ... ... santé. Tout procès-verbal de non-conformité est transmis pour information au ministre chargé de la santé. Article R. 1223-35 En vue d'assurer une meilleure utilisation des ressources et des moyens dans le domaine de la transfusion sanguine, des conventions concernant la collecte du sang et de ses composants ainsi que la préparation, le s ... ... Sous-section 1 : Ressources Article R. 1252-19 La dotation globale prévue à l'article L. 1252-3 est fixée par arrêté des ministre chargés du budget et de la santé. Elle est révisée selon les mêmes modalités. Elle est versée à l'Etablissement français des greffes par la caisse primaire du régime d'assurance maladie des travailleurs salariés d ...

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Bibliothèque en ligne - Entreprise - CEDEF

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d'ouvrages, de rapports et d'articles accessibles en texte intégral sur internet, réalisée par le Cedef sur le thème de l'entrepriseBibliothèque en ligne - Entreprise - CEDEF Menu accessibilité Aller à l'accueil Aller au menu Aller au cont... ... iers d'information et des fiches pratiques. Pour nous contacter : cedef@finances.gouv.fr Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions et vous orientent dans vos recherches ... ... n place de nouveaux outils de développement pour les professions réglementées afin de simplifier les structures, harmoniser la fiscalité et rendre cette activité plus compétitive. Source : economie.gouv 50ème enquête semestrielle de conjoncture : la conjoncture des petites et moyennes entreprises : janvier 2010 Oséo, janvier 2010. Source : Oséo L’a ... ... 17;actions pour permettre aux PME d’accéder plus largement aux marchés publics, conforter leur chiffre d’affaires et acquérir une plus grande notoriété internationale. Source : mission.pme.gouv.fr ... ... ofessions libérales rappel du contexte économique, des freins qui limitent l'accès de ces entreprises à la commande publique, puis propositions formulées par le Comité Richelieu . Source : Comité Richelieu Les actio ...

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Trésor-E2

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mercredi 23 août 2000 Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'ar......... ... et institutionnelles avec le FMI. C’est en effet cette quote-part qui détermine le montant de sa souscription au FMI, le nombre de voix dont il dispose, son plafond d’accès aux ressources ... ... ; •aider à établir un système multilatéral de règlement ; •mettre temporairement, moyennant des garanties adéquates, ses ressources générales à la disposition des Etats membres qui ont des difficultés de balance des paiements ; abréger la durée et réduire l’ampleur des déséquilibres des balances des paiements des Etats membres. D’une manière générale, ... ... x côtés d’autres pays développés, par l’octroi de lignes de financement bilatérales publiques additionnelles Corée, Brésil notamment . 1.1.3. Situation financière et budgétaire Ressources utilisées pour financer les pr ... ... du FMI Les ressources du FMI proviennent pour l’essentiel de la contribution liée à sa quote-part apportée par chacun de ses membres. Suite à la Onzième révision générale des quotes-parts, le Conseil des gouverneurs a approuvé, le 30 janvier 1998, une augmentation des quotes-parts de 45%, devenue effective en janvier 1999, portant le montant total des qu ...

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Trésor-E2

  Pertinence 43.82%
mercredi 23 août 2000 Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'ar......... ... et institutionnelles avec le FMI. C’est en effet cette quote-part qui détermine le montant de sa souscription au FMI, le nombre de voix dont il dispose, son plafond d’accès aux ressources ... ... ; •aider à établir un système multilatéral de règlement ; •mettre temporairement, moyennant des garanties adéquates, ses ressources générales à la disposition des Etats membres qui ont des difficultés de balance des paiements ; abréger la durée et réduire l’ampleur des déséquilibres des balances des paiements des Etats membres. D’une manière générale, ... ... x côtés d’autres pays développés, par l’octroi de lignes de financement bilatérales publiques additionnelles Corée, Brésil notamment . 1.1.3. Situation financière et budgétaire Ressources utilisées pour financer les pr ... ... du FMI Les ressources du FMI proviennent pour l’essentiel de la contribution liée à sa quote-part apportée par chacun de ses membres. Suite à la Onzième révision générale des quotes-parts, le Conseil des gouverneurs a approuvé, le 30 janvier 1998, une augmentation des quotes-parts de 45%, devenue effective en janvier 1999, portant le montant total des qu ...

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Bibliothèque en ligne - Finances publiques - CEDEF

  Pertinence 42.27%
d'ouvrages, de rapports et d'articles accessibles en texte intégral sur internet, réalisée par le Cedef sur le thème des finances publiquesBibliothèque en ligne - Finances publiques - CEDEF Menu accessibilité Aller à l'accueil Aller au men... ... atiques. Pour nous contacter : cedef@finances.gouv.fr Voir le sous-thème Comptes sociaux Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef ... ... finances.gouv.fr 01 53 18 72 00 Suivez le Cedef sur Twitter Agence France Trésor : rapports d'activité et bilans annuels Documents en ligne depuis le bilan annuel de l'année 1998. Source : Agence France Trésor L'aide publique au développement française : analyse des contributions ... ... et 2009. Ce rapport présente l'aide publique au développement française, l'aide multilatérale et émet des propositions concrètes visant à améliorer les dispositifs de coopération. Source : La Documentation française Budget de l'État voté pour 2010 en quelques ch ... ... iffres Édition 2010. Source : performance-publique.gouv Budget info - La Lettre de la direction du Budget Publication mensuelle dont l'objectif est de présenter l'actualité de la direction et ses grands chantiers. Source : performance-publique.gouv Le budget pluriannuel 2009-2011 Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, juin 2008 ...

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Détail d'un texte

  Pertinence 40.90%
Détail d'un texte Sun Jul 18 13:42:32 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... postes et des communications électroniques, l'autorisation d'usage de la ressource radioélectrique ne peut être donnée par le conseil qu'après avis conforme de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. L'autorisation mentionnée à l'alinéa précédent est délivrée, à Mayotte par le représentant du Gouvernement, en ... ... les aux services de communication audiovisuelle diffusés Article 25 En savoir plus sur cet article... Modifié par LOI n°2009-1572 du 17 décembre 2009 - art. 6 L'usage de la ressource radioélectrique pour la diffusion de services de communication audiovisuelle par voie hertzienne terrestre est subordonné au respect des condit ... ... ; 4° La protection contre les interférences possibles avec l'usage des autres techniques de télécommunications. Par dérogation aux dispositions ci-dessus, l'usage de la ressource radioélectrique peut être attribué pour la diffusion terrestre en mode numérique dans le cadre d'une plan ... ... ocale diffusés en mode analogique, modifier les autorisations et les assignations délivrées en application des articles 30-1 et 30-2 en vue de regrouper sur une ou plusieurs ressources radioélectriques des éditeurs de services ne faisant pas a ...

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Bibliothèque en ligne - Economie - CEDEF

  Pertinence 39.48%
d'ouvrages, de rapports et d'articles accessibles en texte intégral sur internet, réalisée par le Cedef, sur le thème de l'économie généraleBibliothèque en ligne - Economie - CEDEF Menu accessibilité Aller à l'accueil Aller au menu Aller a... ... iers d'information et des fiches pratiques. Pour nous contacter : cedef@finances.gouv.fr Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions et vous orientent dans vo ... ... est disponible dans la rubrique “Anciens numéros”, 1 an après leurs publications. Source : Association pour le développement de la recherche en économie et en statistique Annuaire statistique de la France Mai 2008 Accès thématique à l'essentiel des tableaux statistiques, aux données les plus significatives et les plus complètes du système statis ... ... tique français sur l'économie et la société démographie, travail et emploi, économie générale, finances, entreprises, etc. . Source : Insee Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes : contribution à la décision publique Bernard Chevassus-au-Louis, Jean-Michel Salles, Sabine Bielsa, Dominique Richard, Gilles Martin et Jean-L ... ... des cadres théorique et méthodologique utilisables pour évaluer la biodiversité. Études des aspects techniques de l'élaboration de valeurs de référence. Source : Conseil d'analyse économique La balance des paiements et la position extérieure de la France : rapport annuel 2008 Juin 2009 Source : Banque de France Baromètre attractivité du site France 2010 : ...

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Bibliothèque en ligne - Industrie - CEDEF

  Pertinence 39.00%
d'ouvrages, de rapports et d'articles accessibles en texte intégral sur internet, réalisée par le Cedef sur le thème de l'industrieBibliothèque en ligne - Industrie - CEDEF Menu accessibilité Aller à l'accueil Aller au menu Aller au conten... ... iers d'information et des fiches pratiques. Pour nous contacter : cedef@finances.gouv.fr Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les ressources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions et vous orientent dans vos recherches : c ... ... entation sur les substances chimiques, quel diagnostic effectuer pour se situer par rapport à REACH, je produis, importe et/ou utilise des articles, comment me conformer à REACH ? Source : Entreprise Europe Normandie Picardie à armes égales : rapport au Premier ministre Bernard Carayon, 2006 Rapport cons ... ... moyens de renforcer la compétitivité des entreprises françaises dans le monde contexte international, importance des normes internationales et de l'intelligence économique etc. . Source : La Documentation française Agence nationale de la recherche : rapport d'activité 2008 ANR, juin 2009. L'ANR est une agence de financement de projets de recherche. ... ... Ce rapport annuel présente par secteur l'implication de l'agence ainsi que ses interventions au niveau européen et international. Source : Agence nationale de la recherche à la découverte du nanomonde Édition 2005 Brochure d'information à but pédagogique qui présente les principales applications possibles des nanotechnologies. Source : Ministère de l'Enseig ...

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