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Détail d'un texte Wed Jul 14 18:25:47 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... ué en Polynésie française en 2007 ; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélem ... ... y, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 janvier 2009 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué dans les îles Wallis et Futuna en 2008 ; Vu le registre mondial des Français établis hors de France établi au 1er janvier 2006 ; Vu l'avis de la commission prévue à l'article 25 de la Cons ...
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Détail d'un texte Sun Jul 18 20:59:23 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... i des quantités produites. 4.4. Tenue de registres. 4.5. Contrôles sur le produit. 5. Description de la méthode d'obtention du produit. 6. Eléments jutifiant le lien avec le milieu géographique. 7. Références concernant la structure de contrôle. 8. Eléments spécifiques de l'étiquetage. 9. Exigences nationales. Service compétent ... ... elques ouvertures ; ― la saveur est douce avec des arômes variés végétaux, lactiques, crémeux ou légèrement fumés . Le Pont-l'Evêque prend les formes suivantes : ― le grand Pont-l'Evêque présente une surface carrée ...
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Détail d'un texte Thu Aug 12 06:14:45 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... nt les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 janvier 2009 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué dans les îles Wallis et Futuna en 2008 ; Vu l'avis des 23 et 30 juin 2009 de la commission prév ... ... ne-Saint-Denis 12 Deux-Sèvres 3 Somme 5 Tarn 3 Tarn-et-Garonne Sans changement Val-de-Marne 11 Val-d'Oise 10 Var 8 Vaucluse 5 Vendée Sans changement Vienne Sans changement Haute-Vienne 3 Vosges Sans changement Yonne Sans changement Yvelines Sans changement NOUVELLE-CALÉDONIE ET COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER NOMBRE DE CIRCONSCRIPTIONS Nouvelle-Calédonie 2 ...
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