St denis sur scie

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Détail d'un texte Sun Jul 18 09:27:01 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... ononcé de la sortie de l'intéressé. Article R. 1112-50 Les hospitalisés veillent à respecter le bon état des locaux et objets qui sont à leur disposition. Des dégradations sciemment commises peuvent, sans préjudice de l'indemnisation des dégâts causés, entraîner la sortie du malade dans les c ... ... atériel ou méthode expérimenté ; d L'identité du ou des investigateurs pressentis, leurs titres, expérience et fonctions ; e Une synthèse du dernier état des connaissances scientifiques requises pour la mise en oeuvre de la recherche, selon sa nature, dans ...

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Détail d'un texte Fri Apr 02 08:31:22 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... es actions de développement technologique Article 1 En savoir plus sur cet article... Abrogé par Ordonnance n°2004-545 du 11 juin 2004 - art. 6 V JORF 16 juin 2004 La recherche scientifique et le développement technologique sont des priorités nationales. NOTA: Ordonnance 2004-545 du ... ... e de la recherche et du développement technologique vise à l'accroissement des connaissances, à la valorisation des résultats de la recherche, à la diffusion de l'information scientifique et à la promotion du français comme langue scientifique. NOTA: Ordonnance 2004-545 du 11 jui ...

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Détail d'un texte Fri Jul 16 16:50:35 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... es actions de développement technologique Article 1 En savoir plus sur cet article... Abrogé par Ordonnance n°2004-545 du 11 juin 2004 - art. 6 V JORF 16 juin 2004 La recherche scientifique et le développement technologique sont des priorités nationales. NOTA: Ordonnance 2004-545 du ... ... e de la recherche et du développement technologique vise à l'accroissement des connaissances, à la valorisation des résultats de la recherche, à la diffusion de l'information scientifique et à la promotion du français comme langue scientifique. NOTA: Ordonnance 2004-545 du 11 jui ...

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