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vaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de che
vaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et ... ... aux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supéri
eure à 66 % des m ...
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vaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de che
vaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation ... ... ion de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supéri
eure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à
cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne comprend pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2 l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4 ...
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vaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de che
vaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne comprend pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et ... ... aux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de PRODUITS végétaux ou d'animaux est égale ou supéri
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vaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chev ... ... un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supéri
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cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne comprend pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2 l' ...
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vaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chev ... ... un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supéri
eure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à
cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. Ne COMPREND pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2 l' ...
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vaux et d'autres équidés Comprend l'élevage de chev ... ... un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de PRODUITS végétaux ou d'animaux est égale ou supéri
eure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à
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62.13%Détail d'un texte Thu Jul 15 05:42:14 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... rat de travail à durée déterminée, les salariés titulaires d'un contrat de travail intermittent, les salariés mis à la disposition de l'entreprise par une entreprise extéri
eure, y compris les salariés temporaires, sont pris en compte dans l'effectif de l'entreprise à due proportion de leur temps de présence au cours ... ... des douze mois précédents. Toutefois, les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et les salariés mis à disposition par une entreprise extéri
eure, y compris les salariés temporaires, sont exclus du décompte des effectifs lorsqu'ils remplacent un salarié absent ou dont le contrat de travail est suspendu, notamment du fait d ...
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59.06%Détail d'un code Wed May 05 00:08:04 CEST 2010 Accueil Les codes en vigueur Détail d'un code Détail d'un code Masquer le panneau de navigation - Im......... ... CATÉGORIES D'AMÉNAGEMENTS ouvrages ou tra
vaux soumis à enquête publique régie par les articles L. 123-1 et suivants SEUILS ET CRITÈRES 1° Aménagements fonciers agricoles et forestiers Toutes opérations quel que soit leur montant 2° Tra
vaux d'installation d'ouvrages de production d'électricité Ã partir de l'énergie solaire installés sur le sol ... ... Tra
vaux d'installation d'ouvrages de production d'électricité Ã partir de l'énergie solaire installés sur le sol dont la puissance crête est supéri
eure à deux cent cinquante kilowatts 3° Supprimé 4° Défrichements mentionnés aux articles L. 311-1 bois des particuliers et L. 312-1 bois des collectivités et de certaines personnes morales du code ...
Comprend
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vaux, d'ânes, de mulets ou de bardots Ne COMPREND pas l'exploitation de haras cf. 01.62Z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf. 93.19Z Produits associés 01.43.10 Equidés, vivants 01.44Z Elevage de chameaux et d'autres camélidés Comprend l'élevage de chameaux et d'autres ... ... aux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supéri
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