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100.00%Détail d'un texte Wed Jul 14 18:25:47 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... ué en Polynésie française en 2007 ; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélem ... ... y, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 janvier 2009 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué dans les îles Wallis et Futuna en 2008 ; Vu le registre mondial des Français établis hors de France établi au 1er janvier 2006 ; Vu l'avis de la commission prévue à l'article 25 de la Cons ...
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Pertinence 82.49%Détail d'un texte Thu Aug 12 06:14:45 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... nt les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 janvier 2009 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué dans les îles Wallis et Futuna en 2008 ; Vu l'avis des 23 et 30 juin 2009 de la commission prév ... ... ne-Saint-Denis 12 Deux-Sèvres 3 Somme 5 Tarn 3 Tarn-et-Garonne Sans changement Val-de-Marne 11 Val-d'Oise 10 Var 8 Vaucluse 5 Vendée Sans changement Vienne Sans changement Haute-Vienne 3 Vosges Sans changement Yonne Sans changement Yvelines Sans changement NOUVELLE-CALÉDONIE ET COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER NOMBRE DE CIRCONSCRIPTIONS Nouvelle-Calédonie 2 ...
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Pertinence 73.84%Détail d'un texte Sun Jul 18 20:59:23 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ... nchâtre à rougeâtre ; ― la pâte est souple, non collante, non coulante, de couleur ivoire à jaune paille, homogène avec quelques ouvertures ; ― la saveur est douce avec des arômes variés végétaux, lactiques, crémeux ou légèrement fumés . Le Pont-l'Evêque prend les formes suivantes : ― le grand Pont-l'Evêque présente une surface carrée ... ... tes, temporaires ou artificielles, pâturée, distribuée en vert, ensilée, enrubannée, déshydratée ou fanée, maïs plante entière distribuée en vert ou ensilée, betteraves fourragères et autres racines et tubercules, céréales ou protéagineux distribués en vert ou ensilés, pailles de céréales et de protéagineux. L'apport en aliments complém ...
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